Rapport sur le contrôle interne et le gouvernement d'entreprise
26 mars 2012 :
Les rapports visés à l'article 221-1 d) du règlement général de
l'Autorité des Marchés Financiers sont incorporés dans le Rapport sur
l'exercice 2011, valant Document de Référence, déposé auprès de l'
Autorité des Marchés Financiers le 23 mars 2012 (n° de dépôt
D-12-0212).
Pour accéder au Document de Référence 2011, cliquer ici : Document_de_Référence_2011
- Il est également disponible sur le site de l'AMF : www.amf-france.org
30 mars 2011 :
Les rapports visés à l'article 221-1 d) du règlement général de
l'Autorité des Marchés Financiers sont incorporés dans le Rapport sur
l'exercice 2010, valant Document de Référence, déposé auprès de l'
Autorité des Marchés Financiers le 29 mars 2011 (n° de dépôt D-11-0189).
Pour accéder au Document de Référence 2010, cliquer ici : Document_de_Référence_2010
- Il est également disponible sur le site de l'AMF : www.amf-france.org
1er avril 2010 :
Les rapports visés à l'article 221-1 d) du règlement général de
l'Autorité des Marchés Financiers sont incorporés dans le Rapport sur l'exercice 2009, valant Document de Référence, déposé auprès de l' Autorité des Marchés Financiers le 31 mars 2010 (n° de dépôt D-10-0194).
Pour accéder au Document de Référence 2009, cliquer ici : Document_de_Référence_2009
- Il est également disponible sur le site de l'AMF : www.amf-france.org
26 mars 2009 :
Les rapports visés à l'article 221-1 d) du règlement général de l'Autorité des Marchés Financiers sont incorporés dans le Rapport sur l'exercice 2008, valant Document de Référence, déposé auprès de l' Autorité des Marchés Financiers le 24 mars 2009 (n° de dépôt D-09-0149).
Pour accéder au Document de Référence 2008, cliquer ici : Document_de_Référence_2008
- Il est également disponible sur le site de l'AMF : www.amf-france.org
10 avril 2008 :
Le rapport sur le contrôle interne et le gouvernement d'entreprise est incorporé dans le Rapport sur l'exercice 2007, valant Document de Référence, déposé auprès de l' Autorité des Marchés Financiers le 8 avril 2008 (n° de dépôt D-08-0214). Voir page 60 à 66 du Document de Référence.
Pour accéder au Document de Référence 2007, cliquer ici : Document_de_Référence_2007
- Il est également disponible sur le site de l'AMF : www.amf-france.org
